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Mardi, 11 Mars 2008 07:41 |
La licence individuelle est l'élément d'appartenance à la Fédération Française de Gymnastique.
Chaque pratiquant par sa contribution financière, participe au maintien et au développement des activités de Gymnastique impulsées par la FFG et ses structures.
Avantages liés à la licence
Ces licences ouvrent droit à :
- L'assurance
- La formation diplômante, certifiante, continue et spécialisée
- Participer à toutes les activités de la FFG
- L'éligibilité dans votre club mais aussi dans toutes instances fédérales.
- La possibilité de voter aux Assemblées Générales.
- Droits SACEM
Le circuit des licences
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Les demandes de licences transmises par chaque club via internet à notre Comité Régional sont saisies et envoyées via internet à une base de données nationales.
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Chaque club recevra ses licences à l'adresse du club.
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Elle doit être conservée durant toute la saison sportive et est renouvelée à chaque inscription annuelle.
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Les demandes de licences manuelles sont traitées par notre service licences.
La licence individuelle
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Statuts et réglementation intérieur de la Fédération Française de Gymnastique votés et adoptés le 27 Novembre 2004 par l'Assemblée Générale Extraordinaire.../...
Cas général
- Une licence individuelle peut être délivrée à toute personne ne relevant pas d'une association affiliée. Toute demande de licence individuelle doit être adressée au Président de la Fédération.
- Le dossier doit comporter une demande manuscrite de l'intéressé, une fiche complète d'identité (nom, prénom, date et lieu de naissance, nationalité, domicile, sexe, spécialité), un certificat médical correspondant au niveau de pratique du demandeur et une autorisation parentale pour les mineurs. Hors le cas prévu à l'article 28-1-2° ci-après, une fois attribuée, la licence individuelle devra être conservée par son titulaire toute sa saison.
- Cependant, tout titulaire d'une licence individuelle peut demander en cours de saison l'annulation de celle-ci et solliciter une licence par l'intermédiaire d'un club affilié à condition que sa situation le lui permette au regard de la réglementation sur les mutations.
- Les cadres techniques sportifs rétribués par l'Etat doivent obligatoirement être titulaires de la licence individuelle, sauf dérogation votée par l'assemblée générale de leur Comité Régional les autorisant à prendre leur licence dans une association. Ils nepeuvent être candidats à aucune élection fédérale.
Le montant de la licence individuelle
- est fixé chaque année par l'assemblée générale sur proposition du Comité Directeur.
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